Fournisseur

Landbell AG für Rückhol-Systeme
Rheinstraße 4L
D-55116 Mainz
Téléphone : (0 61 31) 23 56 52-0
Fax : (0 61 31) 23 56 52-10
E-mail : info[at]landbell.de

Registre du commerce Tribunal d’instance de Mayence, RC 6567
N° TVA intracomm. : DE 812456315
N° fiscal : 26/661/0157/6

Directoire :
Jan Patrick Schulz (président du directoire)
Udo Knopf

Responsable au sens du § 55 alinéa 2 RStV :
Jan Patrick Schulz, président du directoire ;
adresse et contact : voir ci-dessus

1. Contenu de l’offre en ligne

Toutes les indications et informations de nos pages Internet ont été collationnées et vérifiées soigneusement par la société Landbell AG. La société Landbell AG décline toute responsabilité concernant l’intégralité, l’actualité ou la qualité des informations fournies. Les recours en responsabilité en tous genres concernant des dommages d’ordre matériel ou intellectuel dus à l’utilisation ou la non-utilisation des informations indiquées ou l’utilisation d’informations erronées et incomplètes sont en principe exclus en l’absence de fraude ou de grosse négligence probante. La précédente restriction de responsabilité n’est pas applicable si Landbell enfreint une obligation essentielle d’une relation contractuelle. Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l’accomplissement est indispensable à l’atteinte de l’objectif du contrat. Ceci n’affecte pas la responsabilité liée à une atteinte à la vie, l’intégrité physique et la santé prévue par le droit concernant la responsabilité pour les produits. Toutes les illustrations et offres sont libres et sans engagement. Landbell AG se réserve explicitement le droit de modifier, compléter, supprimer ou arrêter provisoirement ou définitivement la publication de parties de pages ou de toute l’offre sans préavis spécifique.

2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes à des sites Internet («Liens») ne relevant pas de la responsabilité directe de Landbell AG, une responsabilité peut être fondée exclusivement dans les cas où le directoire aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et envisageable d’empêcher leur utilisation dans le cas où ces contenus sont illicites. Le directoire déclare ainsi expressément que, au moment de la création du lien, il n’a pu détecter de contenus illicites sur les sites à mettre en lien. Landbell AG n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d’auteur des sites liés ou rattachés. Le directoire prend donc explicitement ses distances par rapport à tous les contenus de tous les sites liés ou rattachés qui ont été modifiés après la création du lien. Cette constatation est valable pour tous les liens et références indiqués dans l’offre Internet propre et pour les entrées d’origine extérieure faites dans les livres d’or, forums de discussion et listes de mailings. Seul le fournisseur du site auquel il a été fait référence et non pas celui qui fait simplement référence via des liens à la publication concernée est responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages qui sont dus à l’utilisation ou à la non-utilisation d’informations mentionnées de ce type. L’utilisateur de ce site confirme cette exclusion de responsabilité en utilisant les liens.

3. Droit d’auteur et des marques

Landbell AG s’efforce dans toutes ses publications de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes (contenus) utilisés, d’employer des contenus établis par elle-même ou d’avoir recours à des contenus sans licences. L’ensemble des marques et logos cités dans le site Internet et éventuellement protégés par des tiers est soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques et des droits de propriété des propriétaires répertoriés respectifs respectivement en vigueur. La simple citation ne permet pas de déduire que la marque n’est pas protégée par des droits de tiers. Landbell AG est l’unique détenteur du copyright des contenus établis par elle-même. Le contenu et la structure des pages web de Landbell AG sont protégés par des droits d’auteur. La reproduction de contenus ou données, en particulier l’utilisation de textes, parties de textes ou d’illustrations n’est pas permise sans accord explicite de Landbell AG. Toute utilisation non autorisée des contenus de ce site peut enfreindre des dispositions légales concernant les droits d’auteur, les marques et autres. En cas de non-respect de ces conditions, votre droit d’utilisation de ce site s’éteint automatiquement. Vous êtes tenu dans ce cas de détruire immédiatement tous les contenus téléchargés ou imprimés.

4. Validité juridique de ces restrictions de responsabilité

Les exclusions et restrictions de responsabilité précédentes doivent être considérées comme des parties intégrantes de l’offre Internet qui a fait référence à cette page. Dans la mesure où des parties ou des formulations isolées de ce texte ne répondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique en cours, ceci n’affecte pas les autres parties du document au niveau de leur contenu et de leur validité.

Sources photographiques

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  • istockphoto.com © Brian Balster
  • istockphoto.com © Yuri
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